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Marques déposées par Cave des Producteurs Réunis
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LE MOUSQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUSQUET
Cave des Producteurs Réunis

Numéro de dépôt :
933369
Date de dépôt :
27/06/1975
Lieu de dépôt :
Auch

Présentation de la marque LE MOUSQUET

Déposée le 27 juin 1975 par Cave des Producteurs Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Auch), la marque française « LE MOUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Cave des Producteurs Réunis domicilié(e) (soc. coopérative à capital variable), Nogaro (Gers). - France.

La marque LE MOUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE MOUSQUET est expirée depuis le 27 juin 1985.

Cave des Producteurs Réunis a également déposé les autres marques suivantes : N DE CASTELFORT , ! ANDA , DE CASTELFORT , PINKGER , LES ESQUIROTS , ETAT DE GRACE , (Marque figurative) , "LE PRINCE DE MONTROUGE" , LAFONTAN , SEPTENNAT


Cave des Producteurs Réunis - (soc. coopérative à capital variable), Nogaro (Gers). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Liqueurs, eaux-de-vie, armagnac, vins, fruits à l'armagnac, cocktail à l'armagnac.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.